Compte rendu du CT DDI du 26 avril 2021
Ce CT avait un ordre du jour très copieux :
Pour information :
- Point sur la directive nationale d'orientation OTE
- Point sur les chantiers de convergence
- Point sur la stratégie vaccinale
- Point sur l'expérimentation "rendez-vous permis"
Questions diverses :
- Articulation entre activités exceptionnelles dans le cadre de la crise et exercice des activités ordinaires
- Circulaire du PM du 10 mars 2021 sur l'accélération de la déconcentration budgétaire et RH
- Projet de loi 4 D
- Point d'étape sur l'interdépartementalité
- Point d'étape sur le transfert de la fiscalité de l'urbanisme
- Elections dans les DDETP (PP)
Compte rendu et déclaration liminaire en pièces jointes.
DL 20210426 CTdu26avril2021
