Contractuels territoriaux

La durée et le renouvellement des contrats dans la Fonction publique territoriale

Publié le 17/01/2024
Cette fiche, rédigée par le pôle juridique de la CFDT Fonction publique, reprend les dispositions concernant la durée et le renouvellement des contrats dans la Fonction publique territoriale. Quelle durée de contrat ? Quelles conditions de renouvellement ? Quelle procédure ? …

Les emplois ouverts aux contractuels dans la FPT

Publié le 21/11/2023
Cette fiche, rédigée par le pôle juridique de la CFDT Fonction publique, reprend les dispositions concernant les emplois ouverts aux contractuels dans la Fonction publique territoriale : De quoi s'agit-il ? Dans quelles situations ?

Le contrat de projet dans la FPT

Publié le 21/11/2023 (mis à jour le 31/01/2024)
Cette fiche, rédigée par le pôle juridique de la CFDT Fonction publique, reprend les dispositions concernant les emplois ouverts aux contractuels dans la Fonction publique territoriale : De quoi s'agit-il ? Dans quelles situations ?

Le temps partiel thérapeutique du contractuel ou du fonctionnaire à temps non complet territorial

Publié le 07/01/2022
Cette fiche, rédigée par le pôle juridique de la CFDT Fonction publique, reprend les dispositions concernant le temps partiel thérapeutique du contractuel ou du fonctionnaire à temps non complet territorial : De quoi s’agit-il ? Quelles sont les procédures ? …

Le PACTE dans la Fonction publique territoriale

Publié le 29/04/2021 (mis à jour le 24/08/2022)
Cette fiche, rédigée par le pôle juridique de la CFDT Fonction publique, reprend les dispositions concernant le pacte : de quoi s’agit-il ? qui est concerné ?...

La formation professionnelle des contractuels territoriaux

Publié le 20/04/2021 (mis à jour le 05/12/2023)
Cette fiche, rédigée par le pôle juridique de la CFDT Fonction publique, reprend les dispositions concernant la formation professionnelle des contractuels territoriaux : qui est concerné ? Quelles sont les modalités ? …