Cessation des fonctions

Le licenciement pour insuffisance professionnelle des titulaires et stagiaires

Publié le 20/09/2023 (mis à jour le 12/02/2024)
Cette fiche, rédigée par le pôle juridique de la CFDT Fonction publique, reprend les dispositions concernant le licenciement pour insuffisance professionnelle des titulaires et stagiaires. De quoi s'agit-il ? Quelle en sont les limites ? Quelle conséquence pour l’agent ? …

La rupture conventionnelle dans la Fonction publique

Publié le 10/07/2023
Cette fiche, rédigée par le pôle juridique de la CFDT Fonction publique, reprend les dispositions concernant la rupture conventionnelle : De quoi s’agit-il ? Qui peut en bénéficier ? Comment est calculée l’indemnité de rupture ? …

La cessation des fonctions des fonctionnaires

Publié le 10/07/2023 (mis à jour le 04/01/2024)
Cette fiche, rédigée par le pôle juridique de la CFDT Fonction publique, reprend les dispositions concernant la cessation de fonction des fonctionnaires. De quoi s'agit-il ? Qui est concerné ? Quels sont les cas de perte de la qualité de fonctionnaire ? Quels sont les droits des agents ? …

Le licenciement du fonctionnaire

Publié le 29/06/2023 (mis à jour le 09/10/2023)
Cette fiche, rédigée par le pôle juridique de la CFDT Fonction publique, reprend les dispositions concernant le licenciement du fonctionnaire : De quoi s’agit-il ? Quelles modalités ? Quelles formalités ? …

L’abandon de poste

Publié le 26/06/2023
Cette fiche, rédigée par le pôle juridique de la CFDT Fonction publique, reprend les dispositions concernant l’abandon de poste : De quoi s’agit-il ? Qui est concerné ? Quelle procédure ? …