Santé au travail

Aptitude physique et dispositifs maladies : réunion du 1er juillet 2019

Publié le 08/07/2019
Ce groupe de travail s’inscrit dans le cadre des travaux relatifs aux ordonnances prévues à l’article 17 du projet de loi de transformation de la fonction publique, visant à « simplifier les règles applicables aux agents publics relatives à l’aptitude physique à l’entrée dans la fonction publique, [...]

MÉDECINE DE PRÉVENTION : GROUPE DE TRAVAIL n° 2 DU 11 JUIN 2019

Publié le 14/06/2019
Ce groupe de travail fait suite à celui du 21 mars 2019. Il a pour objet  la modification de la partie consacrée à la médecine de prévention (titre III) du décret 82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction [...]

Guide "Congé pour invalidité temporaire imputable au service - CITIS" : décret publié pour l'État

Publié le 03/04/2019
Compte rendu de la réunion à la Direction générale de la Fonction publique (DGAFP) du 28 mars 2019

Médecine de prévention : groupe de travail du 21 mars 2019

Publié le 26/03/2019
Ce groupe de travail fait suite à ceux des 21 novembre 2017 et 13 février 2018. Le diagnostic est ancien et partagé : la médecine de prévention souffre depuis plusieurs années d’un déficit de médecins, et il est nécessaire de mettre en œuvre des solutions pour le pallier. L’attractivité de la [...]

Du rapport Lecoq à la politique de santé au travail dans la Fonction publique

Publié le 26/09/2018
Rédigé à la demande du Premier ministre, le rapport de la mission Lecoq-Dupuis-Forest sur « la santé au travail et le renforcement de la prévention des risques professionnels » vient de paraître. Il doit servir de base à l’ouverture de prochaines négociations sur la santé au travail.  

Temps partiel thérapeutique : une avancée portée par la CFDT

Publié le 25/05/2018
La circulaire du 15 mai 2018 relative au temps partiel pour raison thérapeutique dans la fonction publique vient d’être publiée.

CITIS et Réforme des instances médicales

Publié le 16/04/2018
Compte rendu des réunions "Congé pour invalidité temporaire imputable au service - CITIS" et réforme des instances médicales (Comités médicaux et commissions de réforme)

CCHSCT, réunion du 20 mars 2018

Publié le 21/03/2018 (mis à jour le 13/07/2018)
A l'ordre du jour de ce CCHSCT : le FIACT et bilan SST 2016

Instances médicales : présentation du rapport des inspections

Publié le 05/02/2018
La mise en place d’instances médicales (comités médicaux et commissions de réforme) dans la Fonction publique permet de garantir aux agents des traitements adaptés et équitables en cas de problèmes de santé. Ce dispositif s’applique dans les trois versants de la Fonction publique et permet de [...]

Jour de carence : une mesure hors-sujet

Publié le 19/01/2018
Communiqué de presse de la CFDT Fonctions publiques n° 1 du 16 janvier 2018