Santé au travail

Covid19 : réunion du lundi 16 mars et suites

Publié le 27/03/2020
Lundi matin 16 mars, le secrétaire d’État Olivier Dussopt a présidé une réunion  avec les représentants des organisations syndicales de la Fonction publique et des employeurs publics.  Les informations écrites seront diffusées aux partenaires sociaux et nous les mettrons en ligne dans cet article [...]

CCFP - Formation spécialisée « Santé et conditions de travail » du 4 mars 2020

Publié le 13/03/2020
 A l'ordre du jour de cette séance : maintien dans l’emploi : La contribution possible des Centres de réadaptation professionnelle (CRP) et la contribution du Fonds pour l’insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP) 

Concertation sur l’élaboration d’un plan santé au travail pour la Fonction publique – 7 février 2020

Publié le 11/02/2020
Cette réunion marque le lancement de la concertation pour un plan santé au travail (PST) pour l’élaboration duquel le premier ministre a récemment mandaté le secrétaire d’État Olivier Dussopt. Cela correspond à la mise en œuvre de la première des recommandations du rapport de la mission Lecocq sur [...]

« Réforme des instances médicales » - 5 février 2020

Publié le 11/02/2020
Ce groupe de travail DGAFP s’inscrit dans le cadre des ordonnances de l’article 40 de la loi du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique. Il fait suite à celui du 11 décembre 2019, où la proposition de fusion du comité médical et de la commission de réforme au sein d’un nouveau conseil [...]

Groupe de travail DGAFP instances médicales du 11 décembre 2019

Publié le 16/12/2019
Ce groupe de travail a pour objet la mise en oeuvre des ordonnances de l’article 40 de la loi de transformation de la fonction publique visant à « Faciliter la prise en charge des personnels […] en simplifiant l'organisation et le fonctionnement des instances médicales et de la médecine agréée […] [...]

Le rapport Lecocq sur le système de santé et qualité de vie au travail dans la fonction publique

Publié le 14/11/2019
Le rapport de la mission  Lecocq-Coton-Verdier a été présenté  au premier ministre le 28 octobre 2019, puis aux organisations syndicales le 13 novembre. Intitulé « Santé, sécurité et qualité de vie au travail dans la fonction publique : un devoir, une urgence, une chance »,  il met l’accent sur [...]

APTITUDE PHYSIQUE ET DISPOSITIFS MALADIES : RÉUNION DU 23 septembre 2019

Publié le 03/10/2019
Ce groupe de travail fait suite à celui du 1er juillet 2019, et procède de la mise en œuvre de la loi 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique. Il a pour objet l’examen des dispositions actuelles et des propositions de l’administration en matière de reclassement pour [...]

Aptitude physique et dispositifs maladies : réunion du 1er juillet 2019

Publié le 08/07/2019
Ce groupe de travail s’inscrit dans le cadre des travaux relatifs aux ordonnances prévues à l’article 17 du projet de loi de transformation de la fonction publique, visant à « simplifier les règles applicables aux agents publics relatives à l’aptitude physique à l’entrée dans la fonction publique, [...]

MÉDECINE DE PRÉVENTION : GROUPE DE TRAVAIL n° 2 DU 11 JUIN 2019

Publié le 14/06/2019
Ce groupe de travail fait suite à celui du 21 mars 2019. Il a pour objet  la modification de la partie consacrée à la médecine de prévention (titre III) du décret 82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction [...]

Guide "Congé pour invalidité temporaire imputable au service - CITIS" : décret publié pour l'État

Publié le 03/04/2019
Compte rendu de la réunion à la Direction générale de la Fonction publique (DGAFP) du 28 mars 2019