Santé au travail

Le rapport Lecocq sur le système de santé et qualité de vie au travail dans la fonction publique

Publié le 14/11/2019
Le rapport de la mission  Lecocq-Coton-Verdier a été présenté  au premier ministre le 28 octobre 2019, puis aux organisations syndicales le 13 novembre. Intitulé « Santé, sécurité et qualité de vie au travail dans la fonction publique : un devoir, une urgence, une chance »,  il met l’accent sur [...]

APTITUDE PHYSIQUE ET DISPOSITIFS MALADIES : RÉUNION DU 23 septembre 2019

Publié le 03/10/2019
Ce groupe de travail fait suite à celui du 1er juillet 2019, et procède de la mise en œuvre de la loi 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique. Il a pour objet l’examen des dispositions actuelles et des propositions de l’administration en matière de reclassement pour [...]

Aptitude physique et dispositifs maladies : réunion du 1er juillet 2019

Publié le 08/07/2019
Ce groupe de travail s’inscrit dans le cadre des travaux relatifs aux ordonnances prévues à l’article 17 du projet de loi de transformation de la fonction publique, visant à « simplifier les règles applicables aux agents publics relatives à l’aptitude physique à l’entrée dans la fonction publique, [...]

MÉDECINE DE PRÉVENTION : GROUPE DE TRAVAIL n° 2 DU 11 JUIN 2019

Publié le 14/06/2019
Ce groupe de travail fait suite à celui du 21 mars 2019. Il a pour objet  la modification de la partie consacrée à la médecine de prévention (titre III) du décret 82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction [...]

Guide "Congé pour invalidité temporaire imputable au service - CITIS" : décret publié pour l'État

Publié le 03/04/2019
Compte rendu de la réunion à la Direction générale de la Fonction publique (DGAFP) du 28 mars 2019

Médecine de prévention : groupe de travail du 21 mars 2019

Publié le 26/03/2019
Ce groupe de travail fait suite à ceux des 21 novembre 2017 et 13 février 2018. Le diagnostic est ancien et partagé : la médecine de prévention souffre depuis plusieurs années d’un déficit de médecins, et il est nécessaire de mettre en œuvre des solutions pour le pallier. L’attractivité de la [...]

Du rapport Lecoq à la politique de santé au travail dans la Fonction publique

Publié le 03/10/2019
Rédigé à la demande du Premier ministre, le rapport de la mission Lecoq-Dupuis-Forest sur « la santé au travail et le renforcement de la prévention des risques professionnels » vient de paraître. Il doit servir de base à l’ouverture de prochaines négociations sur la santé au travail.  

Temps partiel thérapeutique : une avancée portée par la CFDT

Publié le 03/10/2019
La circulaire du 15 mai 2018 relative au temps partiel pour raison thérapeutique dans la fonction publique vient d’être publiée.

CITIS et Réforme des instances médicales

Publié le 16/04/2018
Compte rendu des réunions "Congé pour invalidité temporaire imputable au service - CITIS" et réforme des instances médicales (Comités médicaux et commissions de réforme)

CCHSCT, réunion du 20 mars 2018

Publié le 21/03/2018 (mis à jour le 13/07/2018)
A l'ordre du jour de ce CCHSCT : le FIACT et bilan SST 2016