Organisation et temps de travail

Le télétravail

Publié le 04/11/2020
Cette fiche, rédigée par le service juridique de la CFDT Fonctions publiques, reprend les dispositions concernant le télétravail. Elle pourra vous aider à faire valoir vos droits ou à renseigner les agents.

Le compte épargne-temps (CET)

Publié le 13/06/2014
Créé à partir de 2002 (2004 pour l’Hospitalière) dans la foulée de la mise en place des 35 heures dans la Fonction publique, le compte épargne temps (CET) permet à l’agent d’accumuler des droits à congés rémunérés et de les utiliser ultérieurement. Il est ouvert à la demande de l’agent qui est[...]

Le temps partiel

Publié le 13/06/2014
Le temps partiel peut être accordé aux agents, à leur demande, sous réserve des nécessités de la continuité et du fonctionnement du service et compte tenu des possibilités d’aménagement de l’organisation du travail.

Les emplois permanents à temps non complet

Publié le 13/06/2014
Le temps non complet, spécifique la la Fonction publique territoriale, ne doit pas être confondu avec le temps partiel.

Les horaires variables

Publié le 13/06/2014
La possibilité de travailler selon un horaire variable peut être organisée, sous réserve des nécessités du service.

Durée du travail - généralités

Publié le 13/06/2014
Nous présentons ici les principes généraux. Rapprochez-vous des représentants CFDT de votre secteur qui vous indiqueront les spécificités applicables à votre situation.

Les durées annuelle et hebdomadaire

Publié le 13/06/2014
La durée annuelle du travail a été fixée à 1 600 heures, puis elle a été portée en 2004 à 1 607 heures du fait de la « journée de solidarité » en faveur du financement de l’autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées. La durée hebdomadaire du travail est fixée sur la base de 35 [...]

Les astreintes

Publié le 13/06/2014
Dans certains cas, il est possible de recourir à des astreintes. Une période d'astreinte est définie comme une période pendant laquelle l'agent, sans être à la disposition permanente et immédiate de son employeur, a l'obligation de demeurer à son domicile ou à proximité afin d'être en mesure d[...]