Protection sociale

Le capital décès

Publié le 31/01/2022
Cette fiche, rédigée par le pôle juridique de la CFDT Fonction publique, reprend les dispositions concernant le capital décès : De quoi s’agit-il ? Qui est concerné ? Quelles conditions à remplir ? ...

Le temps partiel thérapeutique du contractuel hospitalier

Publié le 07/01/2022
Cette fiche, rédigée par le pôle juridique de la CFDT Fonction publique, reprend les dispositions concernant le temps partiel thérapeutique du contractuel hospitalier : De quoi s’agit-il ? Quelles sont les procédures ? …

Le temps partiel thérapeutique du contractuel ou du fonctionnaire à temps non complet territorial

Publié le 07/01/2022
Cette fiche, rédigée par le pôle juridique de la CFDT Fonction publique, reprend les dispositions concernant le temps partiel thérapeutique du contractuel ou du fonctionnaire à temps non complet territorial : De quoi s’agit-il ? Quelles sont les procédures ? …

Le temps partiel thérapeutique du contractuel de l’État

Publié le 07/01/2022
Cette fiche, rédigée par le pôle juridique de la CFDT Fonction publique, reprend les dispositions concernant le temps partiel thérapeutique du contractuel de l’État : De quoi s’agit-il ? Quelles sont les procédures ? …

Le temps partiel thérapeutique du fonctionnaire hospitalier

Publié le 15/12/2021 (mis à jour le 25/08/2022)
Cette fiche, rédigée par le pôle juridique de la CFDT Fonction publique, reprend les dispositions concernant le temps partiel thérapeutique du fonctionnaire hospitalier : De quoi s’agit-il ? Quelles sont les procédures...

Le temps partiel thérapeutique du fonctionnaire territorial

Publié le 15/12/2021 (mis à jour le 25/08/2022)
Cette fiche, rédigée par le pôle juridique de la CFDT Fonction publique, reprend les dispositions concernant le temps partiel thérapeutique du fonctionnaire territorial : De quoi s’agit-il ? Quelles sont les procédures

Le temps partiel thérapeutique du fonctionnaire de l’État

Publié le 15/12/2021 (mis à jour le 25/08/2022)
Cette fiche, rédigée par le pôle juridique de la CFDT Fonction publique, reprend les dispositions concernant le temps partiel thérapeutique du fonctionnaire de l’État : De quoi s’agit-il ? Quelles sont les procédures

Le reclassement du fonctionnaire inapte à l’exercice de ses fonctions

Publié le 09/09/2021 (mis à jour le 09/11/2022)
Cette fiche, rédigée par le pôle juridique de la CFDT Fonction publique, reprend les dispositions concernant le reclassement du fonctionnaire inapte à l’exercice de ses fonctions : De quoi s’agit-il ? Quelles obligations pour l’employeur ?...