Agents contractuels et assimilés fonctionnaires

Le temps partiel thérapeutique du contractuel hospitalier

Publié le 07/01/2022
Cette fiche, rédigée par le pôle juridique de la CFDT Fonction publique, reprend les dispositions concernant le temps partiel thérapeutique du contractuel hospitalier : De quoi s’agit-il ? Quelles sont les procédures ? …

Le temps partiel thérapeutique du contractuel ou du fonctionnaire à temps non complet territorial

Publié le 07/01/2022
Cette fiche, rédigée par le pôle juridique de la CFDT Fonction publique, reprend les dispositions concernant le temps partiel thérapeutique du contractuel ou du fonctionnaire à temps non complet territorial : De quoi s’agit-il ? Quelles sont les procédures ? …

Le temps partiel thérapeutique du contractuel de l’État

Publié le 07/01/2022
Cette fiche, rédigée par le pôle juridique de la CFDT Fonction publique, reprend les dispositions concernant le temps partiel thérapeutique du contractuel de l’État : De quoi s’agit-il ? Quelles sont les procédures ? …

Le congé mobilité du contractuel

Publié le 04/11/2021
Cette fiche, rédigée par le pôle juridique de la CFDT Fonction publique, reprend les dispositions concernant le congé mobilité du contractuel : De quoi s’agit-il ? Quelle rémunération et quelle durée ? ...

La mise à disposition du contractuel

Publié le 04/11/2021
Cette fiche, rédigée par le pôle juridique de la CFDT Fonction publique, reprend les dispositions concernant la mise à disposition du contractuel : De quoi s’agit-il ? Quelles sont les formalités administratives ? ...

Le congé parental du contractuel

Publié le 12/10/2021
Cette fiche, rédigée par le pôle juridique de la CFDT Fonction publique, reprend les dispositions concernant le congé parental du contractuel : De quoi s’agit-il ? Comment et quand est-il accordé ?...

L’intérim dans la Fonction publique

Publié le 30/06/2021
Cette fiche, rédigée par le pôle juridique de la CFDT Fonction publique, reprend les dispositions concernant l’intérim dans la Fonction publique : de quoi s’agit-il ? qui est concerné ? Quelles en sont les principales caractéristiques ? Quelle sont les modalités de recours ? ….

Le PACTE dans la Fonction publique hospitalière

Publié le 29/04/2021
Cette fiche, rédigée par le pôle juridique de la CFDT Fonction publique, reprend les dispositions concernant le pacte : de quoi s’agit-il ? qui est concerné ?...

Le PACTE dans la Fonction publique territoriale

Publié le 29/04/2021
Cette fiche, rédigée par le pôle juridique de la CFDT Fonction publique, reprend les dispositions concernant le pacte : de quoi s’agit-il ? qui est concerné ?...

Le PACTE dans la Fonction publique de l'État

Publié le 29/04/2021
Cette fiche, rédigée par le pôle juridique de la CFDT Fonction publique, reprend les dispositions concernant le pacte : de quoi s’agit-il ? qui est concerné ?...