Santé et sécurité au travail dans la FPE - circulaire du 8 août 2011 - mode d'emploi

Publié le 16/10/2011 à 00H00
La circulaire du 8 août 2011 sur l'application des dispositions du décret n° 82-453 modifié relatif à l'hygiène, la sécurité et la prévention médicale dans la Fonction publique comprend 9 fiches et 16 annexes. Du fait de son volume (123 pages), nous la publions sur le site en 10 articles.

Santé et sécurité au travail dans la FPE - circulaire du 8 août 2011 - mode d'emploi
La circulaire du 8 août 2011 sur l'application des dispositions du décret n° 82-453 modifié relatif à l'hygiène, la sécurité et la prévention médicale dans la Fonction publique comprend 9 fiches et 16 annexes. Du fait de son volume (123 pages), nous la publions sur le site en 10 articles.

 

Les 10 articles du site :
 
- Santé et sécurité au travail dans la FPE – circulaire généralités : soit les 3 pages de la circulaire et les 2 tables des matières : fiches et annexes
 
- Santé et sécurité au travail dans la FPE – circulaire du 8 août 2011 fiche 1 : Les règles relatives à l’hygiène et à la sécurité et annexes 1, 2 ,6 et 7
 
- Santé et sécurité au travail dans la FPE – circulaire du 8 août 2011 fiche 2 : Le contrôle de l’application des règles relatives à la santé et la sécurité au travail et annexes 3 et 4
 
- Santé et sécurité au travail dans la FPE – circulaire du 8 août 2011 fiche 3 : Le droit d’alerte et droit de retrait (articles 5-6 à 5-9) et annexe 5
 
- Santé et sécurité au travail dans la FPE – circulaire du 8 août 2011 fiche 4 : La formation et annexe 8
 
- Santé et sécurité au travail dans la FPE – circulaire du 8 août 2011  fiche 5 : Services de médecine de prévention et annexes 9, 10, 11et 12
 
- Santé et sécurité au travail dans la FPE – circulaire du 8 août 2011 fiche 6 : Organismes de concertation compétents en matière de santé et de sécurité au travail
 
- Santé et sécurité au travail dans la FPE – circulaire du 8 août 2011 fiche 7 : Les Comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail : organisation et composition et annexes 13, 14 et 15
 
- Santé et sécurité au travail dans la FPE – circulaire du 8 août 2011 fiche 8 : Attributions et fonctionnement des CHSCT et annexe 16
 
- Santé et sécurité au travail dans la FPE – circulaire du 8 août 2011 fiche 9 : Dispositions transitoires concernant la mise en place de CHSCT