Hygiène et sécurité

CCHSCT du Conseil supérieur de la Fonction publique de l'État du 16 octobre 2018

Publié le 23/10/2018
Deux points étaient à l’ordre du jour auxquels la DGAFP à rajouter des informations diverses.

CCHSCT du mardi 26 juin 18

Publié le 03/07/2018
Deux projets lauréats du FIACT (Fonds interministériel pour l'amélioration des conditions de travail) étaient à l’ordre du jour de ce CCHSCT.

CCHSCT, réunion du 20 mars 2018

Publié le 21/03/2018 (mis à jour le 13/07/2018)
A l'ordre du jour de ce CCHSCT : le FIACT et bilan SST 2016

Instances médicales : présentation du rapport des inspections

Publié le 05/02/2018
La mise en place d’instances médicales (comités médicaux et commissions de réforme) dans la Fonction publique permet de garantir aux agents des traitements adaptés et équitables en cas de problèmes de santé. Ce dispositif s’applique dans les trois versants de la Fonction publique et permet de [...]

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL : RÉUNION DU 1ER DÉCEMBRE 2017

Publié le 12/12/2017
La formation spécialisée Santé et sécurité au travail (FS4) du Conseil commun (CCFP) s’est réunie le vendredi 1er décembre 2017

CCHSCT, réunion du 8 novembre 2017

Publié le 12/12/2017
La commission centrale hygiène, sécurité et conditions de travail (CCHSCT) de l’État s’est réunie le 8 novembre. Elle a examiné le bilan 2016 du FIPHFP, le rapport du stage de la promotion ISST 2016 et le constat des inspecteur.rice.s Santé et sécurité au travail (ISST). 

Reclassement du fonctionnaire reconnu inapte et temps partiel thérapeutique

Publié le 12/12/2017
Les règles concernant le reclassement du fonctionnaire reconnu inapte à exercer ses fonctions ainsi que celles sur le temps partiel thérapeutique ont été modifiées par l’ordonnance du 19 janvier 2017. À la demande de l’ensemble des organisations syndicales dont la CFDT, deux réunions avec [...]

Guide juridique pour l’hygiène et la sécurité et la prévention médicale

Publié le 23/04/2015
La Direction de l’Administration de la Fonction publique (DGAFP) a publié en avril 2015 le Guide juridique relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail et à la prévention médicale dans la Fonction publique de l’État.