Informations DDI n° 1 du 4 janvier 2013

Publié le 10/01/2013 à 22H35
Dans ce numéro : le compte rendu du Comité technique des DDI du 20 décembre 2012.

Outre Le spécial DDI n° 1 du 4 janvier 2013 concernant le compte rendu du Comité technique  des DDI du 20 décembre 2012, sont joints les documents annexes suivants :

- Le projet d’arrêté modificatif relatif aux modalités d’organisation de l’évaluation des agents de l’État affectés dans les DDI,

- Le projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 31 mars 2011 portant déconcentration des décisions relatives à la situation individuelle des fonctionnaires et agents non titulaires exerçant leur fonction dans les DDI,

-La feuille de route définie par le CIMAP du 18 décembre 2012.