Fonctions Publiques Informations Spécial DDI n° 5 du 4 juin 2013

Publié le 26/06/2013 à 15H05
Compte rendu de la réunion du CT des  DDI du 30 mai 2013 : Toujours pas de ligne directrice pour les DDI !

À télécharger :

  • Compte rendu du CT des DDI du 30 mai 2013 sur la MAP
  • Projet d’arrêté sur l’organisation du temps de travail
  • Projet d’arrêté sur la prorogation de la durée des mandats des membres des instances représentatives
  • Projet de circulaire sur le décompte en jours de la durée annuelle du travail effectif